Liste des publicités des actes
224 résultats
Arrêté portant règlementation pour la fête du 1er mai de la Ville de Cugnaux – Modification
Date de publication :
Arrêté portant opposition au transfert du pouboit de police de la publicité extérieure du Maire au Président de Toulouse Métropole
Date de publication :
Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Haute-Garonne pour le fonctionnement du conservatoire – année 2023-2024
Date de publication :
Arrêté portant modification de la composition du conseil local de sécurité et de prévention de la dédlinquance (CLSPD)
Date de publication :
Demande de subvention auprès du Fonds vert – Renaturation des villes et villages pour la végétalisation des cours d’école du groupe scolaire Jean Jaurès
Date de publication :
Arrêté portant modification de la règlementation du marché « Paniers d’ici » de la Ville de Cugnaux
Date de publication :
Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Haute-Garonne dans le cadre du Contrat de territoire 2024 – Création de deux cours de padel
Date de publication :
Arrêté portant règlementation de l’installation des forains pour la fête locale 2024 de la Ville de Cugnaux
Date de publication :
Renouvellement du bail de location des services de la Trésorerie Règlementation du marché « Noël à Cugnaux »
Date de publication :
Don de mobilier scolaire déclassé à l’association Terangascogne
Date de publication :
Règlementation du marché « Noël à Cugnaux » Année 2023
Date de publication :
Arrêté portant sur la nomination de Mme Lise Masson en qualité de membre du Conseil d(Administration du CCAS Arrêté portant règlementation de la fête du 1er mai 2024 de la Ville de Cugnaux
Date de publication :