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Règlement du service public de l’assainissement collectif des eaux usées de Toulouse Métropole
Date de publication :
Règlement du service public de gestion des eaux pluviales de Toulouse Métropole
Date de publication :
Cession de gré à gré de biens mobiliers – REDIXIM Vertidrain
Date de publication :
Conseil d’Administration du 15 décembre 2025
Date de publication :
Modalités d’ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 2026 : dispositif de dérogation au repos dominical
Date de publication :
Arrêté portant ouverture de l’enquête publique relative à l’étude d’impact préalable à la réalisation du permis de construire PC 031 157 24 00034 déposé le 30 octobre 2024 par la société AURA AERO sur la Commune de CUGNAUX
Date de publication :
Arrêté de poursuite d’activité concernant l’établissement « Groupe Scolaire Jean Jaurès », sis 5-7 avenue de Toulouse à Cugnaux
Date de publication :
Arrêté de poursuite d’activité concernant l’établissement « Collège Montesquieu », sis 4 boulevard Léo Lagrange à Cugnaux
Date de publication :
Arrêté portant désaffectation d’une partie du domaine public à Cugnaux
Date de publication :
Non opposition au projet de travaux concernant l’établissement « ATELIER ANGLADE », sis 22 place de l’Eglise à Cugnaux
Date de publication :
Modification des conditions d’éclairage public à Cugnaux
Date de publication :
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux à l’UCRM
Date de publication : | Mis à jour :