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Arrêté de délégation accordée par M. le Maire à M. le Conseiller municipal Max LACASSIE
Date de publication :
Arrêté de délégation accordée par M. le Maire à Mme l’Adjointe au Maire Dorine BENA
Date de publication :
Arrêté modificatif portant nomination des membres de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CCAPH)
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Arrêté modifiant la composition du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)
Date de publication :
Arrêté modifiant la réglementation du marché « Paniers d’ici » de la Ville de Cugnaux
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Arrêté modifiant la réglementation du marché « Paniers d’ici » de la Ville de Cugnaux
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Arrêté portant déport de M. Albert SANCHEZ
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Décision portant demande de subvention au Centre National du Livre
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Décision portant renouvellement du bail de location de la caserne de gendarmerie située 11, avenue Francazal
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Décision portant demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la mise en place du programme Temps Libre Prévention Jeunes sur la Commune
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Arrêté de délégation accordée par M. le Maire à Mme l’Adjointe au Maire Maryse DROUILLET
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Arrêté de délégation accordée par M. le Maire à M. l’Adjoint au Maire Bernard ARTERO
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