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Arrêté de délégation temporaire
Date de publication :
Décision de demande de subvention à la DRAC Occitanie pour la saison culturelle 2022-2023
Date de publication : | Mis à jour :
Décision de représenter en justice les intérêts de la Commune par le Cabinet Courrech et associés dans le cadre d’une demande d’annulation d’un arrêté
Date de publication : | Mis à jour :
Décision d’ester en justice et de saisir un avocat – Demande d’annulation du certificat d’urbanisme négatif CU 3115721U0047b
Date de publication : | Mis à jour :
Arrêté relatif à l’ouverture dominicale exceptionnelle sur la Commune de Cugnaux pour l’année 2023
Date de publication :
Arrêté de délégation accordée par M. le Maire à Mme la Conseillère municipale Renée PANIE
Date de publication :
Arrêté de délégation accordée par M. le Maire à Mme la Conseillère municipale Dorine BENA
Date de publication :
Arrêté de délégation accordée par M. le Maire à M. le Conseiller municipal Agapito SILVEIRA
Date de publication :
Arrêté de délégation accordée par M. le Maire à M. l’Adjoint au Maire Christian BERHO
Date de publication :
Arrêté portant réglementation de la fête du 1er mai 2023
Date de publication :
Arrêté portant réglementation du marché Paniers d’ici
Date de publication :
Décision portant demande de subvention à la DRAC Occitanie
Date de publication :