Liste des publicités des actes
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Non opposition au projet de travaux concernant l’établissement « Sarl SARMA HOLDING », sis 20 ter chemin Dubac à Cugnaux
Date de publication :
Délégation accordée par M. le Président du CCAS à M. Jean Roddaz, directeur du CCAS
Date de publication :
Délégation accordée par M. le Maire à M. Florian BERTRAND, directeur des finances, pour l’engagement des dépenses et recettes
Date de publication :
Conseil d’administration du CCAS du 16 février 2026
Date de publication :
Interdiction de circulation piétonne 15 rue Petit Barry
Date de publication :
Non opposition aux travaux ERP – SCI AF
Date de publication :
Déport de l’autorité territoriale
Date de publication :
Abrogation et remplacement de l’arrêté n°2026ARR001 du 23 janvier 2026 portant réglementation pour la fête du 1er mai de la Ville de Cugnaux
Date de publication :
Réglementation pour la fête du 1er mai de la Ville de Cugnaux
Date de publication : | Mis à jour :
Règlement du service public de l’assainissement collectif des eaux usées de Toulouse Métropole
Date de publication :
Règlement du service public de gestion des eaux pluviales de Toulouse Métropole
Date de publication :
Cession de gré à gré de biens mobiliers – REDIXIM Vertidrain
Date de publication :