[titre 2] Administration générale
– Avis simple relatif au Pacte de gouvernance entre Toulouse Métropole et ses communes membres
– Classement de voie dans le domaine public métropolitain– Rue Alain SAVARY.
– Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
– Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
[Titre 2] Finances
– Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées du 16 février 2021 et des attributions de compensation 2021
– Vote des taux de fiscalité 2021
– Adoption du budget supplémentaire 2021
– Adoption des comptes de gestion 2020
– Approbation du compte administratif 2020
– Affectation du résultat 2020
– Mise à jour de l’autorisation de programme et des crédits de paiement pour la rénovation du gymnase Jean Bouin
– Attribution des subventions aux associations
– Signature d’une convention entre les associations Omnisports et la commune de Cugnaux
[Titre 2] Marchés publics
– Signalétique institutionnelle et commerciale – « sucettes » et abris voyageurs
[Titre 2 ] Ressources humaines
– Modification du tableau des effectifs
– Rémunération d’heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre des activités périscolaires
– Création de postes desaisonniers dans le cadre d’un chantier 16/18 ans
[Titre 2] Technique
– Diagnostic énergetique
– Candidature pour une reconnaissance de Cugnaux au dispositif « Atlas de Biodiversité Communale »
[Titre 2] Urbanisme
– Modalités de concertation sur les projets de construction
[Titre 2] Culture
– Adaptation de la tarification du conservatoire du Quai des arts
[Titre 2] Éducation
– Convention de partenariat pour aider des jeunes dans l’obtention du permis de conduire
– Modification de la carte scolaire
– Candidature pour l’implantation d’un second collège sur le territoire communal
Consultez l’ensemble des délibérations dans les documents disponibles en téléchargement.