[titre 2] Finances
– Présentation du Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB).
– Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Haute-Garonne pour la rénovation du stade Raymond Gasc.
[Titre 2] Administration générale
– Calendrier des ouvertures exceptionnelles le dimanche sur la Commune de Cugnaux
– Recensement de la population 2022
– Adoption du règlement intérieur du Conseil démocratique de Cugnaux (CDC).
Contrat de ville – Contribution à la dotation de fonctionnement du Conseil citoyen pour l’année 2021.
– Contrat de Ville 2015-2020/22 – Rapport annuel politique de la ville Toulouse Métropole
[Titre 2] Ressources humaines
– Modification du tableau des effectifs
Création de postes au grade d’adjoint d’animation contractuel pour l’année scolaire 2021-2022.
[Titre 2] Technique
– Dossier d’Information Communal sur les risques majeurs (Dicrim) et Plan communal de sauvegarde (PCS)
– Sdehg : rénovation de deux éclairages dans l’impasse du Vieux-Moulin et rue des Chamois ; rénovation et extension d’éclairages dans le parc Rachety; rénovation de deux éclairages dans la rue Cressonnière et chemin Cassagnère; rénovation d’un éclairage dans la rue des Glières ; rénovation d’éclairages dans la rue du stade, place du vivier, avenue Georges-Pompidou et rue André-Boubes ; rénovation de six éclairages dans la rue du stade, rue de la Marne, impasse Alfred-de-Musset, avenue de Francazal, impasse du réseau Morhange
[Titre 2] Urbanisme
– Dématérialisation des déclarations d’intention d’aliéner
– Acquisition du foncier et des bâtiments de la propriété Bassanetti
[Titre 2] Culture
– Subvention de la Drac Occitanie D
– Convention avec l’artiste Marika Gysbers
– Convention avec la conteuse Céline Molinari
– Convention avec l’auteure illustratrice Séverine Duchesne
– Contrat de cession avec la compagnie Bachi-Bouzouk
Consultez l’ensemble des délibérations dans les documents disponibles en téléchargement.