[Titre2] Administration générale
– Syndicat intercommunal Piscine de la Ramée (SIPR)
– Atmo Occitanie (Observatoire régional de l’air)
– Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple Saudrune, Ariège, Garonne (SIVOM SAGe) – Retrait de la Commune de Cugnaux du SIVOM SAGe.
– Correspondant Sécurité Routière – Désignation d’un correspondant
– Recensement de la population 2021 – Rémunération des agents recenseurs
– Comité d’éthique et de transparence – Création
– Conseil démocratique – Création
– Calendrier des ouvertures exceptionnelles le dimanche sur la commune de Cugnaux – Année 2021 – Avis du Conseil
[Titre2] Finances
– Rapport d’orientation budgétaire
– Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Haute Garonne pour la rénovation du Gymnase Jean-Bouin
[Titre2] Marchés publics
– Choix des entreprises pour le marché communication
– Choix des entreprises pour le marché de « Prestations de transports collectifs de personnes pour des activités scolaires, péri-scolaires, extra-scolaires, communales et sociales »
[Titre2] Ressources humaines
– Frais de déplacement du personnel de la collectivité
– Modification des effectifs du personnel
[Titre2] Services techniques
– Territoires engagés pour la nature (TEN) – Candidature pour une reconnaissance de Cugnaux au dispositif « TEN »
– Syndicat départemental d’énergie de la Haute-Garonne ( Sdehg) : différentes interventions
[Titre2] Contrat de ville
– Contrat de Ville 2015-2020/22 – Rapport annuel politique de la ville Toulouse Métropole – Année 2019 – Avis de la Commune
– Contrat de ville Contribution de la commune à la dotation de fonctionnement du Conseil citoyen.
– Convention tripartite Ville de Cugnaux – Association 3PA – Patrimoine SA. Vivier en vert III !
[Titre2] Enfance et petite enfance
– Modification de la carte scolaire
– Modifications du règlement de fonctionnement des établissements de garde d’enfant de la commune de Cugnaux
[Titre2] Urbanisme
– Acquisition du city-park de l’Oustalet auprès de l’Arseaa (Association régionale pour la sauvegarde de l’enfant, de l’adolescent et de l’adulte).
[Titre2] Culture
– Élimination et destination des documents retirés des collections de la bibliothèque municipale
– Révision des tarifs municipaux de la médiathèque à compter du 1er décembre 2020
Consultez l’ensemble des délibérations dans les documents disponibles en téléchargement.