[titre 2] Administration générale
– Commission permanente municipale – remplacement d’un élu
[titre 2] Finances
– Adoption des tarifs municipaux
– Fixation des tarifs de la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) pour l’année 2022
[titre 2] Marchés publics
– Marché de travaux de rénovation globale et d’extension du gymnase Jean Bouin – Lot n°15 – Avenant n°1
– Approbation du principe du recours à la concession pour la fourniture, l’installation, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
– Constitution d’un groupement de commandes relatif à l’achat de logiciel, avec Toulouse Métropole, certaines de ses communes membres et leur CCAS
– Constitution d’un groupement de commandes relatif à l’approvisionnement de postes informatiques, avec Toulouse Métropole, certaines de ses communes membres et leur CCAS
– Constitution d’un groupement de commandes relatif à la fourniture de bureau, avec Toulouse Métropole, certaines de ses communes membres et leur CCAS
– Constitution d’un groupement de commandes relatif à la fourniture d’électricité, avec Toulouse Métropole, certaines de ses communes membres et leur CCAS
– Constitution d’un groupement de commandes relatif à la maintenance des infrastructures et des postes informatiques, avec Toulouse Métropole, certaines de ses communes membres et leur CCAS
– Constitution d’un groupement de commandes relatif à la fourniture, aux travaux et à la maintenance de la vidéoprotection urbaine, avec Ville de Toulouse, Toulouse Métropole et certaines de ses communes membres
[titre 2] Technique
– Rénovation de l’éclairage public dans différents secteurs de la commune
[titre 2] Urbanisme
– Cession au Conseil départemental d’une emprise du domaine public longeant le canal de Saint – Martory
– Cession de trois emprises à Toulouse Métropole pour l’aménagement du chemin de la Cassagnère
– Cession de deux emprises à Toulouse Métropole pour la réalisation de la voie verte du ca-nal de Saint-Martory
– Convention de portage entre Cugnaux et l’EPFL du Grand Toulouse – 26 rue de la Vieille Eglise
Consultez l’ensemble des délibérations dans les documents disponibles en téléchargement.